Conditions d’utilisation

 

Conditions de Service – COSMOS Algérie

 


Dernière mise à jour : (à compléter si tu veux)


 

1. Présentation

 


Le présent document définit les conditions de service régissant l’utilisation du site COSMOS Algérie, accessible via son nom de domaine officiel, ainsi que les relations entre COSMOS Algérie et tout utilisateur ou client effectuant une commande.


L’utilisation du site implique l’acceptation pleine et entière des présentes conditions.

 

 

 

2. Accès au site

 


Le site COSMOS Algérie est accessible à tout utilisateur disposant d’un accès à Internet.

COSMOS Algérie se réserve le droit de suspendre, limiter ou interrompre l’accès au site pour des raisons techniques, de maintenance ou de sécurité, sans obligation de préavis.

 

 

 

3. Utilisation du site

 


L’utilisateur s’engage à :

 

  • Fournir des informations exactes lors de la commande

  • Ne pas utiliser le site à des fins frauduleuses ou illégales

  • Respecter les présentes conditions de service

 


Toute tentative de fraude, d’abus ou d’utilisation malveillante pourra entraîner l’annulation de la commande et des poursuites si nécessaire.

 

 

 

4. Création et validation des commandes

 

 

  • Toute commande passée sur le site constitue une intention ferme d’achat.

  • Le paiement s’effectue exclusivement à la livraison (Cash on Delivery).

  • COSMOS Algérie se réserve le droit de confirmer une commande par appel ou message avant expédition.

 


En cas d’informations incorrectes ou incomplètes, la commande peut être annulée.

 

 

 

5. Disponibilité des produits

 


Les produits sont proposés dans la limite des stocks disponibles.

En cas d’indisponibilité après validation de la commande, le client sera contacté pour :

 

  • Un échange

  • Un remboursement

  • Ou une annulation simple de la commande

 

 

 

 

6. Livraison

 

 

  • Les délais de livraison sont indiqués à titre estimatif.

  • COSMOS Algérie ne peut être tenue responsable des retards causés par des tiers (transporteurs, conditions climatiques, etc.).

  • Le client est tenu d’être joignable et disponible pour la réception du colis.

 


Tout refus abusif ou non justifié de réception pourra entraîner un blocage des futures commandes.

 

 

 

7. Échanges et remboursements

 


Les modalités d’échange et de remboursement sont détaillées dans la Politique de remboursement, disponible sur le site et faisant partie intégrante des présentes conditions de service.

 

 

 

8. Propriété intellectuelle

 


L’ensemble du contenu du site (textes, images, logos, design, vidéos, noms commerciaux) est la propriété exclusive de COSMOS Algérie.


Toute reproduction, utilisation ou exploitation sans autorisation écrite est strictement interdite.

 

 

 

9. Responsabilité

 


COSMOS Algérie s’engage à fournir un service sérieux et professionnel.

Toutefois, la responsabilité de COSMOS Algérie ne saurait être engagée en cas :

 

  • De mauvaise utilisation des produits

  • D’erreurs dues à des informations incorrectes fournies par le client

  • De cas de force majeure

 

 

 

 

10. Données personnelles

 


Les données collectées sont utilisées uniquement dans le cadre du traitement des commandes et de la relation client.

COSMOS Algérie s’engage à ne jamais vendre ni partager les données personnelles à des tiers non autorisés.

 

 

 

11. Modification des conditions

 


COSMOS Algérie se réserve le droit de modifier les présentes conditions de service à tout moment.

Les conditions applicables sont celles en vigueur au moment de la commande.

 

 

 

12. Droit applicable

 


Les présentes conditions de service sont régies par le droit algérien.

En cas de litige, une solution amiable sera privilégiée avant toute action judiciaire.